Un appel à candidatures pour la mise à disposition de terrains agricoles

Après l’attribution de plusieurs parcelles agricoles début 2022, un nouvel appel à candidatures est lancé pour l’attribution de 18 nouveaux terrains, pour des surfaces allant de 2045 m² à 2,5 hectares.

Publié le 2 mai 2022

L’article que vous consultez est archivé, il aborde un sujet qui n’est plus d’actualité.

Des terrains à faucher ou à pâturer

La communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est propriétaire de terrains, notamment dans le cadre de ses missions de gestion des rivières et lutte contre les inondations. Ces espaces en herbe peuvent, dans certains cas, être compatibles avec l’occupation par des agriculteurs ou particuliers pour tirer parti de la production végétale soit par le fauchage, soit par la mise en pâturage. La Communauté urbaine lance donc un appel à candidatures auprès des exploitants agricoles locaux et des particuliers pour la mise à disposition de ces parcelles en différents lieux de la Pointe de Caux. La liste des terrains proposés et le montant de la redevance (entre 104 et 133 € par hectare et par an) sont disponibles en téléchargement ci-dessous.
Les candidatures sont ouvertes jusqu’au 3 juin 2022.

Télécharger les fiches d'information de chaque terrain

Comment candidater ?

Des conventions d’occupation ou prêts à usage, selon les sites, seront convenues pour une durée de 5 ans et l’occupant devra respecter les conditions d’utilisation spécifiques à chaque site.
Les candidats retenus pourront occuper les terrains après la signature de la convention d’occupation.

Modalités

Un dossier de candidature devra être déposé avant le 3 juin 2022. Celui-ci doit être composé :

de la fiche de candidature
de la fiche d'informations candidat
de la fiche de hiérarchisation, pour les personnes souhaitant candidater sur plusieurs terrains

L'ensemble de ces documents est disponible en téléchargement ci-dessous ou remplissable en ligne.

Les personnes n’ayant pas la possibilité de déposer leur candidature par internet peuvent contacter les services de la Communauté urbaine afin de retirer un dossier de candidature :

Direction Urbanisme - Habitat - Affaires Immobilières
02 35 19 69 38

Télécharger

Le Havre Seine Métropole et le cycle de l'eau Production, distribution, exploitation des réseaux, entretien des cours d’eau, traitement des eaux usées : découvrez les missions de la Communauté urbaine autour du cycle de l'eau.

découvrir