Recherche
Filtre de résultats
Trier par :
Affichage des résultats 11 à 20 sur 23 au total
-
Annuaire des communes
Publié le
-
Comptes administratifs
Les comptes administratifs retracent les dépenses réalisées et les recettes encaissées au cours d’un exercice clôturé. Votés par le Conseil communautaire, il illustre les actions réalisées par la Communauté urbaine dans ses communes.
Publié le
-
Budgets primitifs
Le budget primitif est l’acte qui prévoit et autorise les recettes et les dépenses d’une collectivité pour l’exercice à venir. Voté par le Conseil communautaire, il illustre les compétences que la Communauté urbaine exerce dans ses communes.
Publié le
-
Organigramme
Téléchargez l'organigramme des services de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.
Publié le
-
Les compétences de la Communauté urbaine
Publié le
-
Fiscalité locale
Publié le
-
Financements européens
Afin de faire face aux défis économiques, environnementaux, climatiques, démographiques et sociaux, l’Union Européenne (UE) soutient, via le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER), le développement local durable.
Publié le
-
Financements institutionnels
Certains projets portés par la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole bénéficient de subventions accordées par l'Europe, l'État, la Région Normandie, le Département de Seine-Maritime et l’Agence de l’Eau Seine-Normandie.
Publié le
-
Actes administratifs
Le Conseil communautaire décide, par ses délibérations, sur tous les sujets qui concernent les compétences, les politiques publiques et le fonctionnement de la Communauté urbaine. Il a délégué certaines de ses attributions au Bureau communautaire et au Président, qui les exercent par des décisions du Bureau et du Président. Par ailleurs, ce dernier prend des arrêtés pour les pouvoirs qui lui sont propres.
Publié le
-
Financements de l'État
Certains projets portés par la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole bénéficient de subventions attribuées par l'État.
Publié le