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Annuaire des communes
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Financements départementaux
… Finances … Finances Financements départementaux Certains projets portés par la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole bénéficient de subventions attribuées par le Département de Seine-Maritime. … Extension du réseau de tramway Mises en service en 2012, les deux premières lignes de tramway du Havre (A et B) accueillent plus de 50 000 voyageurs par jour. Elles ont contribué à une augmentation … des transports en commun de l’agglomération havraise. Forte de ce succès, la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole souhaite poursuivre ce développement avec l’extension du réseau de tramway, …
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Budgets primitifs
… les grandes orientations, objectifs et priorités du budget primitif 2025 de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole L’article L2313-1 du code général des collectivités territoriales, modifié … 2023 PDF 1.17 Mo Télécharger les budgets primitifs des années précédentes Budget primitif 2022 - Le Havre Seine Métropole ZIP 18.1 Mo Budget primitif 2021 - Le Havre Seine Métropole ZIP 17.49 Mo Budget primitif 2020 - Le Havre Seine Métropole ZIP 29.8 Mo Budget …
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Les compétences de la Communauté urbaine
… mais aussi transmettre les données associées à la Base Adresse Nationale. La communauté urbaine Le Havre Seine Métropole propose depuis 2020 un accompagnement et un mode de gestion, facilitant la … s’effectue dans le cadre défini par la Charte de la Base Adresse Locale, à laquelle Le Havre Seine Métropole adhère. … Les compétences de la Communauté urbaine … Organisation … mais aussi transmettre les données associées à la Base Adresse Nationale. La communauté urbaine Le Havre Seine Métropole propose depuis 2020 un accompagnement et un mode de gestion, facilitant la …
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Actes administratifs
Le Conseil communautaire décide, par ses délibérations, sur tous les sujets qui concernent les compétences, les politiques publiques et le fonctionnement de la Communauté urbaine. Il a délégué certaines de ses attributions au Bureau communautaire et au Président, qui les exercent par des décisions du Bureau et du Président. Par ailleurs, ce dernier prend des arrêtés pour les pouvoirs qui lui sont propres.
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Comptes administratifs
… Mo Télécharger les comptes administratifs des années précédentes Comptes administratifs 2020 - Le Havre Seine Métropole ZIP 20.64 Mo Comptes administratifs 2021 - Le Havre Seine Métropole ZIP 21.07 Mo … Les comptes administratifs retracent les dépenses réalisées et … Mo Télécharger les comptes administratifs des années précédentes Comptes administratifs 2020 - Le Havre Seine Métropole ZIP 20.64 Mo Comptes administratifs 2021 - Le Havre Seine Métropole ZIP 21.07 …
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