Affichage des résultats 1 à 10 sur 67 au total
Ce rapport présente, pour chacune des compétences de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, les actions réalisées sur l'année 2023 ainsi que les perspectives pour les années à venir.
Publié le
Magazine trimestriel de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Publié le
Ce règlement a pour objet de préciser les contours de la préservation du domaine public routier, lorsque celui-ci fait l’objet d’une occupation emportant un ancrage au sol, et ainsi notamment : de fixer les modalités d'exécution des travaux de remblaiement, de réfection provisoire et de réfection définitive conformément aux normes techniques et aux règles de l'art ; de déterminer les conditions dans lesquelles le Président peut décider que certains des travaux de réfection seront exécutés par la Communauté urbaine.
Publié le
Ce rapport présente le fonctionnement de la gestion des déchets sur le territoire de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.
Publié le
Magazine trimestriel de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Publié le
Publié le
Le plan local d'éducation à la nature fait partie du plan Nature et Biodiversité pour la période 2023-2026 de la Communauté urbaine.
Publié le
Ce rapport présente un bilan des actions entreprises par la collectivité concernant la gestion de son patrimoine, son fonctionnement interne et ses activités. Il vise également à évaluer les politiques publiques, les orientations et les programmes mis en œuvre sur le territoire en termes de développement durable. L’objectif du rapport est ainsi de repérer les enjeux liés au développement durable auxquels la collectivité est confrontée, et lui permettre de dessiner des pistes d’amélioration des politiques publiques afin d’y répondre.
Publié le
Ce rapport présente un bilan des actions entreprises par la collectivité concernant la gestion de son patrimoine, son fonctionnement interne et ses activités. Il vise également à évaluer les politiques publiques, les orientations et les programmes mis en œuvre sur le territoire en termes de développement durable. L’objectif du rapport est ainsi de repérer les enjeux liés au développement durable auxquels la collectivité est confrontée, et lui permettre de dessiner des pistes d’amélioration des politiques publiques afin d’y répondre.
Publié le
Ce rapport présente un bilan des actions entreprises par la collectivité concernant la gestion de son patrimoine, son fonctionnement interne et ses activités. Il vise également à évaluer les politiques publiques, les orientations et les programmes mis en œuvre sur le territoire en termes de développement durable. L’objectif du rapport est ainsi de repérer les enjeux liés au développement durable auxquels la collectivité est confrontée, et lui permettre de dessiner des pistes d’amélioration des politiques publiques afin d’y répondre.
Publié le