AVIS
AVIS DE PUBLICITE    

LE HAVRE SEINE METROPOLE
LE HAVRE SEINE METROPOLE
HOTEL DE LA COMMUNAUTE
19 RUE GEORGES BRAQUE
76085 LE HAVRE
SIRET 20008495200015
Site internet de l'acheteur    Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Groupement de commandes : Non
Objet    Fourniture de caches-conteneurs et d'arceaux métalliques
Référence    23AF-LHSM-1247-H
Type de marché    Fournitures
Mode    Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat    Accord-Cadre
Lieu de livraison principal    Hôtel de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
76085 LE HAVRE CEDEX
Durée    12 mois
Description    La consultation donnera lieu à un marché à prix unitaires, prenant la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Lot N°1 : fourniture de cache conteneurs pour 660lts et 750lts
Minimum annuel : 0 euros HT
Maximum annuel : 20 000 euros HT
Lot N°2 : fourniture d'arceaux métalliques pour 660lt et 750lts
Minimum annuel : 0 euros HT
Maximum annuel : 10 000 euros HT
Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement, pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans.
Code CPV principal    34928400 - Mobilier urbain
Forme    Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur habilité à passer les marchés subséquents et/ou bons de commande
Lots    Libellé    Estimé € HT    CPV
N° 1    Fourniture de cache conteneurs pour 600 lts et 750 lts
Description : Fourniture de cache conteneurs pour 600 lts et 750 lts
Lieu de livraison: Sur le territoire de la communauté urbaine         34928400
N° 2    Fourniture d'arceaux métalliques pour 660 lts et 750 lts
Description : Fourniture d'arceaux métalliques pour 660 lts et 750 lts
Lieu de livraison: Sur le territoire de la communauté urbaine         34928400
Conditions de participation
     Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
     
Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
-
- DC 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants;
- DC 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons ou prestations de services sont prouvées par les attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations.
     Marché réservé : Non
     Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution    Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements    Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
secretariatcao@lehavremetro.fr

Documents    
Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises
     L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres    Remise des offres le 02/03/23 à 16h00 au plus tard.
Dépôt    
Déposer un Pli dématérialisé
Cette consultation bénéficie du Service DUME

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Renseignements complémentaires
     Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
     - Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.
- A l'issue de la présente consultation, un avis d'attribution du marché sera publié sur le site internet de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole.
- Pour les deux lots, les délais de livraison sont inscrits à l'article E2 de l'acte d'engagement.
- Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles
- Echantillon obligatoire : Cf à l'article 5 du règlement de la consultation - contenu de l'offre par lot.
- Jugement des propositions Cf à l'article 6 du règlement de la consultation.
- Le pouvoir adjudicateur prévoit la négociation : Cf à l'article 7 du règlement de la consultation - Négociations
- Annexe : Clause de dématérialisation
     Envoi le 30/01/23 à la publication